Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOPARFIC
/
CASTILLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTILLAC
TOPARFIC SA

Numéro de dépôt :
95553299
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2005

Présentation de la marque CASTILLAC

Déposée le 11 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) TOPARFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPARFIC domicilié(e) 28 RUE DE TURBIGO, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 146 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPARFIC (MR JEAN BATMALLE) - France.

La marque CASTILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTILLAC est expirée depuis le 11 janvier 2005.

TOPARFIC a également déposé les autres marques suivantes : L POUR ELLE


TOPARFIC SA - 28 RUE DE TURBIGO, 75003 PARIS - France - SIREN 310146717


TOPARFIC (MR JEAN BATMALLE) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.